Archives
Procès-verbaux et documents
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 25 mars 2022
PV de l’Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 25 mars 2022
Rapport de révision de l’exercice 2021
Avis dans la feuille officielle du 4 mars 2022 – Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du vendredi 25 mars 2022
Convocation à l’assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du vendredi 25 mars 2022
Comptes de l’exercice 2021
Rapport de gestion de l’exercice 2021
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 8 octobre 2021
PV de l’Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 8 octobre 2021
Avis dans la feuille officielle du 17 septembre 2021
Convocation à l’assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du vendredi 8 octobre 2021
Budget de l’exercice 2022
Budget de l’exercice 2022 – Rapport de gestion (y compris crédit d’investissement pour l’élaboration vision d’ensemble du pôle d’activités de Planchy)
Adoption du règlement des finances
Règlement des finances
Adoption des statuts de Mobul
Statuts de Mobul
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 29 avril 2021
PV de l’Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 29 avril 2021
Avis dans la feuille officielle du 16 avril 2021 – Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du jeudi 29 avril 2021
Convocation à l’assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du jeudi 29 avril 2021 – Séance de reconstitution
Comptes de l’exercice 2020
Rapport de gestion de l’exercice 2020
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 1er mars 2021
PV de l’Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 1er mars 2021
Avis dans la feuille officielle du 26 février 2021
Convocation à l’assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du lundi 1er mars 2021
Grand livre des comptes – Exercice 2020 – 1er janvier au 31 décembre 2020
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 1er octobre 2020
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 9 juillet 2020
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 2 avril 2020
L’assemblée précitée est ANNULEE en relation avec la situation actuelle
Avis dans la feuille officielle du 13 mars 2020
Convocation à l’assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 2 avril 2020
Comptes de l’exercice 2019
Rapport de gestion de l’exercice 2019
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 10 octobre 2019
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 11 avril 2019
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 23 octobre 2018
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