Procès-verbaux et documents
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 25 mars 2022
PV de l’Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 25 mars 2022
Avis dans la feuille officielle du 4 mars 2022 – Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du vendredi 25 mars 2022
Convocation à l’assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du vendredi 25 mars 2022
Comptes de l’exercice 2021
Rapport de gestion de l’exercice 2021
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 8 octobre 2021
PV de l’Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 8 octobre 2021
Avis dans la feuille officielle du 17 septembre 2021
Convocation à l’assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du vendredi 8 octobre 2021
Budget de l’exercice 2022
Budget de l’exercice 2022 – Rapport de gestion (y compris crédit d’investissement pour l’élaboration vision d’ensemble du pôle d’activités de Planchy)
Adoption du règlement des finances
Règlement des finances
Adoption des statuts de Mobul
Statuts de Mobul
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