Procès-verbaux et documents
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 8 octobre 2021
PV de l’Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 8 octobre 2021
Avis dans la feuille officielle du 17 septembre 2021
Convocation à l’assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du vendredi 8 octobre 2021
Budget de l’exercice 2022
Budget de l’exercice 2022 – Rapport de gestion (y compris crédit d’investissement pour l’élaboration vision d’ensemble du pôle d’activités de Planchy)
Adoption du règlement des finances
Règlement des finances
Adoption des statuts de Mobul
Statuts de Mobul
Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 29 avril 2021
PV de l’Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du 29 avril 2021
Avis dans la feuille officielle du 16 avril 2021 – Assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du jeudi 29 avril 2021
Convocation à l’assemblée des délégués de l’Association de communes Mobul du jeudi 29 avril 2021 – Séance de reconstitution
Comptes de l’exercice 2020
Rapport de gestion de l’exercice 2020
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